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Marché Public

Tous les articles (9)
  • 2015 - marché de fournitures de pain et de baguettes

    2
    Par FREDERIC MONNIER, publié le mardi 17 novembre 2015 13:36 - Mis à jour le mardi 17 novembre 2015 13:36

    vous trouverez ci-joint les documents d'information liés au marché de fourniture de pains et de baguettes pour la période 2016-2019.

  • 2015 - marché maintenance et exploitation des équipements de chauffage ventilation climatisation et eau chaude sanitaire

    7
    Par FREDERIC MONNIER, publié le jeudi 20 août 2015 14:47 - Mis à jour le jeudi 20 août 2015 14:47

    Par décision de son conseil d'administration, le lycée polyvalent Moquet-Lenoir lance un marché à procédure adaptée selon l'article 28 du code des marchés publics pour la maintenance et l'exploitation de ses équipements de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire.

  • 2012 - fourniture d'une machine à commande numérique - Réglement

    Par FREDERIC MONNIER, publié le mercredi 21 novembre 2012 15:00 - Mis à jour le mercredi 27 novembre 2013 12:49

    REGLEMENT DE CONSULTATION

     

    Le pouvoir adjudicateur :

    Lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir de Châteaubriant

     

    Objet du marché :

    Fourniture d’un centre d’usinage vertical à commande numérique.

     

    Date et heure limites de remise des propositions :

    17 décembre 2012 à 12h00

     

    ARTICLE 1 – ACHETEUR

     

    Le pouvoir adjudicateur :

    Lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir de Châteaubriant

     

    Adresse :

    Lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir

    Rue de l’Europe

    BP 209

    44146 Châteaubriant cedex

    Tel. 02.40.81.56.56

    Télécopie 02.40.81.56.41

    Site internet : http://lenoir-moquet.paysdelaloire.e-lyco.fr/

     

    ARTICLE 2 – OBJET DE LA CONSULTATION

     

    Objet du marché :

    La consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture d’un centre d’usinage vertical à commande numérique.

     

    Procédure de passation :

    La consultation est passée par procédure adaptée en application du code des marchés publics

     

    Forme du marché :

    La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Le marché est un marché à bon de commande.

     

    Type de marché :

    Marché de fournitures

     

    ARTICLE 3 – DISPOSITIONS GENERALES

     

    Décomposition du marché :

    Le marché fait l’objet d’un lot unique

    Il n’est pas prévu de décomposition en tranches

    Il n’est pas prévu une décomposition en phases

    Durée du marché – délais d’exécution :

    Les prestations seront exécutées entre le 1er janvier 2013 et le 30 mars 2013.

     

    Modalités de financement et de paiement :

    Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sur présentation de factures à l’issue de la réalisation de toutes les prestations validées. Fonds propres

     

    Forme juridique de l’attributaire :

    Aucune forme de groupement n’est imposée par le pouvoir adjudicateur.

    Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements

    En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

     

    Délai de validité des propositions :

    Le délai de validité des propositions est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres

     

    Variantes et options :

    Aucune

     

    Autres dispositions :

    Le présent marché est indépendant. Il n’est pas prévu de marché aval.

     

    ARTICLE 4 – DOSSIER DE CONSULTATION

     

    Le dossier de consultation comprend les documents suivants :

    - le règlement de consultation,

    - le cahier des charges,

    - l’acte d’engagement du conseil d’administration du lycée

     

    Le dossier de consultation est transmis par voie électronique à la demande des candidats en effectuant la demande à l’adresse électronique suivante : gestionnaire.0440005s@ac-nantes.fr

     

    ARTICLE 5 – PRESENTATION DES PROPOSITIONS

     

    Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes :

    - lettre de candidature et l’habilitation du mandataire par ses cotraitants. Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature ou les membres du groupement du candidat.

    - fournir un extrait Kbis

    - un cahier des charges signé

    - le règlement de consultation signé

    - un devis signé

    - attestation d’assurance « responsabilité civile professionnelle »

     

    Les propositions doivent être rédigées en langue française

    Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l’unité monétaire suivante : euro(s)

    A partir du 1er décembre 2012, les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :

    « marché 2013 – Fourniture d’un centre d’usinage vertical à commande numérique – NE PAS OUVRIR »

    L’enveloppe contient le dossier à remettre par chaque candidat mentionné ci-dessus.

    Les plis devront être envoyés uniquement par la Poste devront l’être à l’adresse suivante : lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir, services d’intendance, rue de l’Europe, BP 209, 44146 Châteaubriant cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal.

    Les dossiers qui parviendraient après la date et l’heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à l’auteur.

    Le pouvoir adjudicateur n’accepte pas le dépôt des plis par voie électronique.

    Il n’est pas prévu de négociation.

    A l’issue de la consultation, aucune prime ne sera versée aux candidats non retenus étant donné qu’aucune prestation n’est demandée dans cette procédure adaptée.

     

    ARTICLE 6 – JUGEMENT DES PROPOSITIONS

     

    Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues au code des marchés publics au moyen des critères suivants :

     

    Critères de jugement des offres notés sur 100 points :

    - prix (40 points)

    - analyse technique (60 points)

     

     A l’issue de l’étude des offres, les candidatures seront classées par ordre (la première étant celle ayant obtenu le nombre de point le plus élevé).

    Le jugement définitif des propositions aura lieu le 20 décembre 2012 à 9h

    Le marché sera déclaré infructueux si les propositions dépassent la limite fixée par le conseil d’administration du lycée ou par décision de l’ordonnateur des dépenses du lycée.

     

    ARTICLE 7 – RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

     

    Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s’adresser à :

    Correspondants : Monsieur Philippe HALLEZ, chef de travaux.

    Adresse : lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir, rue de l’Europe, BP 209, 44146 Châteaubriant cedex

    Téléphone 02.40.81.56.56

    Courriel : ce.0440005s@ac-nantes.fr

    Site internet : http://lyc.moquet-44.ac-nantes.fr

     

    Le recours doit être déposé au tribunal dans les 2 mois qui suivent la notification du marché.

  • 2012 - fourniture d'une machine à commande numérique - CDC

    Publié le mercredi 21 novembre 2012 14:57 - Mis à jour le mercredi 27 novembre 2013 12:49

     CAHIER DES CHARGES

     

    CAHIER DES CHARGES

     

    Le pouvoir adjudicateur :

    Lycée polyvalent Guy Môquet – Étienne Lenoir de Châteaubriant

     

    Objet du marché :

    Fourniture d’un centre d’usinage vertical à commande numérique

     

    1 – LE CONTEXTE

     

    Le lycée polyvalent Guy Môquet – Étienne Lenoir de Châteaubriant a une section usinage qui dispose de machines à commande numérique et de machines à commande  manuelle.

    Par décision administrative, le lycée ne doit plus utiliser les machines conventionnelles.

     

    2 – PRESENTATION SUCCINTE DU LYCEE POLYVALENT GUY MOQUET – ETIENNE LENOIR

     

    A – les personnels

     

    Environ 215 personnels travaillent sur le site du lycée. Ils sont divisées en 2 catégories en fonction de leurs activités liées directement à l’action éducative ou indirectement :

    - les personnels enseignants et de vie scolaire

    - les personnels administratifs, de santé, sociaux et techniques

     

    Les enseignants sont au nombre approximatif de 130

    Les personnels de vie scolaire sont au nombre approximatif de 25

    Les personnels administratifs, de santé, sociaux et techniques sont au nombre approximatif de 60

     

    B – les formations

     

    On distingue :

    - les formations de l’enseignement général& technologique menant aux baccalauréats L, ES S et STG et au brevet de technicien supérieur assistant de gestion PME-PMI, 2 ans après le bac

    - les formations de l’enseignement professionnel menant soit

    [if !supportLists]·        [endif]en 3 ans vers le baccalauréat professionnel (niveau IV)

    [if !supportLists]·        [endif]en 2 ans vers le CAP (niveau V)

    Les métiers préparés couvrent les domaines des services (transport  routier de marchandise, aide à la personne, hôtellerie), de l’industrie (usinage, chaudronnerie, électricité, mécanique automobile et poids lourd) ainsi que tertiaire (vente et commerce).

     

    C – la section usinage

     

    Le titulaire du BAC Pro Technicien d’Usinage est un personnel bien qualifié dans le domaine de la mécanique générale. Il est formé pour conduire des machines numériques. Il a la chance de rentrer dans des carrières où les personnels qualifiés sont recherchés dans des domaines aussi variés que l’automobile, l’aéronautique, le ferroviaire, le naval, l’agricole, l’armement,  l’optique, le médical…

    Il collabore directement aux activités de l’équipe industrielle aux différents stades de fabrication du produit :

    [if !supportLists]§  [endif]Conception du produit (bureau d’étude, C.A.O DAO)

    [if !supportLists]§  [endif]Elaboration des documents de fabrication (Bureau des méthodes, FAO)

    [if !supportLists]§  [endif]Usinage sur Machines-outils à commande numériques

    [if !supportLists]§  [endif]Contrôle qualité du produit fini

    [if !supportLists]§  [endif]Assemblage

     

     

    3 – OBJET DU MARCHE

     

    Le présent marché a pour objet de demander à un prestataire, la fourniture et la livraison d’un centre d’usinage à commande numérique, dans l’atelier EL du Lycée Polyvalent. La vocation de ce centre d’usinage est pédagogique.

     

    4 – CONTRAINTES TECHNIQUES

     

    Un Centre d’usinage vertical NEUF

     

    Caractéristiques principales demandées :

                Courses mini :

    [if !supportLists]-        [endif]en X : 700mm

    [if !supportLists]-        [endif]en Y : 400mm

    [if !supportLists]-        [endif]en Z : 450mm

                Broche :

    [if !supportLists]-        [endif]cône de la broche BT40

    [if !supportLists]-        [endif]Vitesse de broche 10000tr/mn

    [if !supportLists]-        [endif]Puissance en broche 5kW mini

     

                Chargeur d’outils :

                            16 outils minimum

     

                Lubrification automatique des glissières

     

                Carénage intégral

     

                Eclairage intérieur

     

                Directeur de commande

                            La partie commande numérique devra être entièrement compatible avec les versions TopSolid installées dans le Lycée.

                            Le post processeur sera fournit avec le centre d’usinage et installé lors de la livraison.

     

     Le centre d’usinage devra répondre aux normes en vigueur.

     

     

    5 – CONTRAINTES DE COMMANDE ET DE LIVRAISON

     

    La commande s’effectuera par bon de commande

    La livraison s’effectuera en ayant au préalable avertit le chef de travaux du lycée. Le délai demandé pour prévenir de la livraison est de 2 semaines.

     

    6 – FACTURATION

     

    Le paiement sera effectué conformément aux exigences réglementaires.

     

     

     

  • 2013 - Entretien des ruches

    Par admin lenoir-moquet, publié le mercredi 27 novembre 2013 12:46 - Mis à jour le mercredi 27 novembre 2013 12:48

    Le pouvoir adjudicateur :

    Lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir de Châteaubriant

    Objet du marché :

    -        Entretenir les 2 colonies d’abeilles

    -        Former les personnels à l’entretien des ruches

    -        Sensibiliser les élèves et les personnels à la vie des abeilles

     

    1 – LE CONTEXTE

    Le lycée polyvalent Guy Môquet – Etienne Lenoir de Châteaubriant est labellisé « lycée éco responsable » par la région Pays de la Loire. A ce titre, il inscrit ses actions éducatives et son fonctionnement matériel dans le respect de l’environnement et de la biodiversité.

    Par décision du conseil d’administration en date du 4 octobre 2011, le lycée accueille 2 colonies d’abeilles. Ces 2 ruches ont été implantées en mai 2012.

    2 personnels techniques régionaux sont à l’initiative de cette action. Ils ont été soutenus par 1 personnel de laboratoire et par les enseignants de l’enseignement général spécialisés en sciences et vie de la terre.

    Depuis cette date, chaque mois de décembre, des conférences sont organisées auprès des élèves de seconde générale (approximativement 150 élèves par an) par groupe de 30. En fin d’année scolaire, au mois de mai ou juin, les mêmes élèves, par groupe de 4 ou 5, visitent en tenue d’apiculteur, les ruches et les 2 colonies implantées.

     

    2 – PRESENTATION SUCCINTE DU LYCEE POLYVALENT GUY MOQUET – ETIENNE LENOIR

    A – les personnels

    Environ 215 personnels travaillent sur le site du lycée. Ils sont divisées en 2 catégories en fonction de leurs activités liées directement à l’action éducative ou indirectement :

    - les personnels enseignants et de vie scolaire

    - les personnels administratifs, de santé, sociaux et technique

     

    B – les formations

    On distingue :

    - les formations liées à l’enseignement général : baccalauréat général et technologique et le brevet de technicien supérieur assistant de gestion PME-Pmi

    - les formations liées à l’enseignement professionnel : baccalauréat professionnel avec les spécialités suivantes : conducteur routier, usinage, métallurgie, carrières sanitaires et sociales, hôtellerie, agent polyvalent de restauration, vente et commerce.

     

    3 – OBJET DU MARCHE

    Le présent marché a pour objet de confier à au moins un prestataire, l’entretien de 2 colonies d’abeilles, la formation des personnels à l’entretien des ruches, et la sensibilisation des élèves et des personnels à la vie des abeilles

     

    4 – COMPOSITION DES LOTS

    Le présent marché est divisé en 3 lots :

    -        Lot n°1 : entretien des 2 colonies d’abeilles

    -        Lot n°2 : formation des personnels à l’entretien des ruches

    -        Lot n°3 : sensibilisation des élèves et des personnels à la vie des abeilles

     

    5 – CARACTERISTIQUES DU LOT 1 – ENTRETIEN DES 2 COLONIES D’ABEILLES

    L’entretien des 2 colonies d’abeilles sera à assurer pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014.

    Les visites des 2 colonies seront effectuées régulièrement, avec un minimum d’1 fois par mois, soit 12 fois par an.

    Un planning détaillant les dates des 12 passages sera transmis par la direction du lycée afin que les personnels qui seront formés à l’entretien des ruches (dans le cadre du lot 2) soient présents.

    Les autres éventuelles visites seront à l’initiative de l’apiculteur et devront permettre d’assurer la survie des 2 colonies d’abeilles

    L’entretien comprend les 2 ruches, c'est-à-dire la structure artificielle accueillant la colonie.

    En cas de décès de la colonie, il n’est pas demandé le remplacement.

     

    6 – CARACTERISTIQUES DU LOT 2 – FORMATION DES PERSONNELS A L’ENTRETIEN DES RUCHES

    Un stage de 2 jours sera organisé pour 2 personnels du lycée. Ceux-ci seront désignés par la direction du lycée.

    Il a pour objectif de débuter l’apiculture et servira in fine à ce que l’entretien des 2 ruches soit effectué par ces 2 personnels du lycée.

    Le stage de 2 jours devra comprendre théorie et pratique.

    Il pourra se dérouler soit à l’intérieur du lycée en utilisant les 2 colonies du lycée, soit à l’extérieur du lycée.

    Le tarif du stage ne comprendra pas l’hébergement, les repas et le transport des 2 personnels formés. Le tarif présenté comprendra uniquement la prestation de formation de l’intervenant.

     

    7 – CARACTERISTIQUES DU LOT 3 – SENSIBILISATION DES ELEVES ET DES PERSONNELS A LA VIE DES ABEILLES

     L’objectif est de sensibiliser les élèves et le personnel en deux temps :

    - dernière semaine de décembre :

    sur le temps de travaux pratiques de SVT de chaque classe de seconde (1,5 h/classe) (5 classes de 30 élèves) : informations sur la biologie et l'écologie des abeilles ainsi que sur le métier d'apiculteur.  L'information se fait dans la salle 301 de 50 places. Les places restantes sont donc ouvertes à la communauté scolaire. L'inscription se fait au laboratoire de SVT.

     

    - dernière semaine de cours au mois de juin :

    découverte des ruches par les élèves de seconde sur le temps de TP. Les classes sont scindées en deux groupes d'environ 15 élèves (soit 10 groupes). Les élèves sont équipés de tenues d'apiculteur et entrent dans l'enclos. Ils observent le contenu des ruches et l'activité des abeilles en présence de l'apiculteur. Le professeur encadre les élèves qui ne sont pas dans l'enclos.  

    En cas de production de miel, la récolte est faite par l'apiculteur et apportée en début d'année scolaire.

     

    – MONTANT DU MARCHE

    Le marché est un marché à procédure adaptée.

    A ce titre, la direction du lycée se réserve le droit d’annuler un lot ou l’ensemble des lots, si la tarification pour un lot ou pour l’ensemble des lots est supérieure à ce qu’elle a décidé pour le lot ou pour l’ensemble des lots.

     

     – FACTURATION

    Le paiement sera effectué conformément aux exigences réglementaires. 

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