Organisation et fonctionnement de l’établissement

Les horaires de cours dispensés selon le tableau suivant :

Matin	Après-midi
8h00 à 8h55	13h00 à 13h55
9h00 à 9h55	14h00 à 14h55
Récréation : 9h55 à 10h10	Récréation : 14h55 à 15h05
10h15 à 11h10	15h10 à 16h05
11h15 à 12h10	16h10 à 17h00
	17h05 à 18h00

Les interclasses ne permettent qu’un changement de salle ou de professeurs.

Pour le confort de tous, les élèves doivent prendre leurs repas en respectant le planning établi par la vie scolaire.

Accès aux locaux

En dehors des jours de classe, ou pour toute personne étrangère à l’établissement, il est nécessaire de se présenter à l’accueil ou au secrétariat avant de pénétrer dans l’enceinte du lycée. L’accès aux parkings situés dans l’enceinte de la cité scolaire est strictement réservé aux personnels ou aux élèves ayant pour des raisons particulières (Ex raisons médicales) obtenu une autorisation de la direction.

Respect du cadre de vie

Le respect du matériel et des équipements collectifs mis à disposition est de l’intérêt de tous. Pour préserver le cadre de vie, il est demandé :

• de laisser les locaux propres et en bon ordre de fonctionnement ;
• de respecter les plantations et les pelouses ;
• de ne pas jeter sur les pelouses, dans les classes et couloirs, papiers et autres détritus mais au contraire de les mettre dans les poubelles réservées à cet effet. ;
• de ne pas brancher des appareils électriques personnels dans les couloirs et les salles de classe, sauf autorisation ponctuelle d’un professeur.

Le lycée étant une communauté de travail, les manifestations bruyantes, quels que soient les lieux, sont une gêne pour les autres. En dehors des moments d’interclasse, il est interdit de stationner dans les couloirs.

Régime des sorties

L’élève a le droit de sortir librement en dehors des heures de cours, sauf en cas d’interdiction stipulée par les parents pour les élèves mineurs.

Autorisation de sortie d’élèves hors de l’établissement pour motif pédagogique

Les élèves pourront être amenés, durant leur temps de cours, à sortir seuls de l’établissement. Les modalités suivantes devront être respectées :

• information écrite préalable, pour accord des représentants légaux ;
• autorisation présentée à l’enseignant pour visa, puis à la vie scolaire ;
• attestation de présence à faire signer par la personne rencontrée, représentant l’entreprise, l’association ou l’institution visitée ;
• durant ces sorties les élèves restent placés sous statut scolaire et soumis aux dispositions relatives à l’organisation de la scolarité, notamment le règlement intérieur.

Le CDI (Centre de Documentation et d’Information)

C’est un espace de ressources ouvert à tous les membres de la communauté scolaire et un lieu pédagogique  où les élèves peuvent venir pour :

• faire des recherches, prioritairement en rapport avec leur travail scolaire
• s’informer, suivre l’actualité (nombreuses revues, internet,..)
• lire et emprunter (romans, BD, livres documentaires,…)
• consulter la documentation sur l’orientation
• découvrir des expositions

Horaires d’ouverture :

Lundi : 8H-18H

Mardi : 8H-18H

Mercredi: 8h-12h / 13h-16h

Jeudi : 8H-18H

Vendredi : 8H-12H / 13H-18H

Le règlement du lycée s’applique au CDI :

• respecter l’atmosphère studieuse et silencieuse.
• respecter la charte d’utilisation des ordinateurs et de l’accès à Internet
• nourriture et boissons interdites
• utilisation du téléphone portable et des baladeurs interdite.

Utilisation du carnet de correspondance

L’élève doit toujours avoir avec lui le carnet de correspondance qui lui est remis en début d’année. Il est utilisé pour la correspondance entre la famille et les enseignants ou l’administration, le report des notes et les justifications d’absences et de retards.

Usage de certains biens personnels

L’utilisation de téléphone portable est autorisée dans les espaces extérieurs. Dans le hall, le foyer des élèves du bâtiment central, le hall du bâtiment Lenoir et le préau du bâtiment Môquet il est autorisé en mode « silencieux ». L’usage dans les couloirs est interdit.

Dans le restaurant scolaire, le téléphone est autorisé uniquement pour l’usage de la messagerie. Il reste interdit lors du passage au self.

En classe, en EPS ou au CDI, le téléphone portable est interdit sauf autorisation de l’enseignant pour un usage pédagogique. Le téléphone doit être éteint ou « mode avion ».

Rangé dans le sac ou dans le présentoir si disponible dans la salle.

Lors des exercices de sécurité (incendie, confinement) l’usage du téléphone est interdit.

Ces règles s’appliquent à tous les objets connectés.

Si l’usage du téléphone nuit au bon fonctionnement du cours ou de l’établissement, il pourra être confisqué (la restitution se fera au plus tard en fin de journée). La confiscation ne se substitue pas à une éventuelle sanction.

Contrôle des connaissances, évaluation et bulletins scolaires

Les élèves doivent accomplir les travaux écrits, oraux et pratiques qui leur sont demandés par les enseignants et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées.

Les élèves doivent se munir du matériel, des livres et des fournitures nécessaires à leur travail.

Un travail non rendu à une date prévue peut entraîner la note zéro.

Notation

Les notes sont régulièrement inscrites sur le carnet de correspondance ; les parents sont invités à en prendre connaissance régulièrement.

Travail scolaire d’une classe

Il est régulièrement consigné sur le cahier de textes électronique de la classe par les professeurs.

Hygiène & sécurité

Consignes de sécurité

Les usagers doivent prendre connaissance et respecter les consignes de sécurité rappelées à chaque début d’année scolaire et affichées dans l’établissement. De même, ils doivent se prêter sans exclusive à chaque exercice de lutte anti-incendie. La sécurité des personnes impose de ne mettre aucun obstacle dans les zones de circulation et devant les portes coupe-feu. Les cartables et sacs doivent être rangés dans les zones destinées à cet effet.

Chacun doit avoir un comportement responsable s’agissant du matériel lié à la sécurité : tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou anti-incendie met en danger la collectivité et constitue donc une faute grave. Les punitions ou les sanctions dans ce domaine seront particulièrement sévères.

En cas d’accident grave ou de début d’incendie, il est indispensable d’alerter le bureau de la vie scolaire, l’intendance ou l’accueil du lycée.

Usage du tabac

En vertu des articles 16 de la loi Evin L. 3511-7 et R. 355-28-1 du code de la santé publique, l’ensemble du lycée est une enceinte strictement non fumeur. L’usage de la cigarette électronique est également interdit dans l’enceinte de l’établissement scolaire.

Hygiène

Il est rappelé qu’il est strictement interdit de cracher dans l’enceinte de l’établissement ainsi qu’aux abords de celui-ci. Toute transgression fera l’objet d’une punition ou d’une sanction.

Produits illicites et objets dangereux

L’introduction et l’utilisation de produits illicites, d’alcool ou d’objets dangereux sont strictement interdits dans l’établissement. Enfreindre cette règle exposerait le contrevenant aux sanctions prévues par ce règlement intérieur comme à une saisine de la justice.

Tenues appropriées

Une blouse de coton est exigée pendant les séances de travaux pratiques en Sciences.

Une tenue spécifique est exigée pour certaines disciplines (Ateliers, EPS, Vente…).

Une tenue propre et décente et un comportement correct doivent être adoptés par tous.

Le port de tout couvre chef est interdit dans les locaux.

Toutes tenues et attitudes impudiques feront l’objet d’une sanction.

Organisation des soins et des urgences

L’établissement dispose d’une infirmerie. Les horaires d’ouverture en sont précisés au début de chaque année scolaire. Un élève ne peut se rendre à l’infirmerie qu’en dehors des heures de cours, sauf cas d’urgence. Un élève qui doit se rendre à l’infirmerie pour des raisons de santé doit obligatoirement passer par le service vie-scolaire. En début d’année scolaire un formulaire destiné au service médico-scolaire est rempli par les parents ou l’élève majeur. Il permet de préciser les problèmes médicaux et les dispositions à prendre en cas d’urgence. Si besoin un projet d’accueil individualisé est élaboré par le lycée en collaboration avec la famille. Les médicaments et traitements prescrits à l’élève doivent être confiés à l’infirmière avec l’ordonnance du médecin prescripteur.

Régime particulier des inaptitudes physiques en EPS

Lorsqu’ une inaptitude en EPS paraît devoir être mise en place, l’élève doit consulter un médecin. Si ce dernier constate des contre-indications à la pratique physique, il établit un certificat médical justifiant l’inaptitude. Le certificat doit indiquer le caractère total ou partiel de l’inaptitude ainsi que sa durée. En conséquence, une inaptitude totale ou partielle ne dispense pas de la présence de l’élève à la séquence d’EPS. La dispense de présence de l’élève est un acte administratif pris par le professeur d’EPS et la Direction, et non par le médecin traitant. Ce certificat doit être communiqué au professeur d’EPS.

Assurance

L’assurance scolaire est fortement recommandée à tous les parents dans l’intérêt de tous. Elle est obligatoire pour les sorties et les voyages. Des activités extrascolaires ou parascolaires pouvant s’intégrer à l’emploi du temps de l’élève, il est souhaitable que ces risques soient couverts par l’assurance. Le choix de la compagnie d’assurance et du système de garantie souscrite relève du choix des parents. Les parents dont les enfants sont tenus de porter des lunettes  pendant les cours d’éducation physique et pendant les récréations, doivent également s’assurer pour ces risques supplémentaires. La responsabilité de l’établissement est entièrement dégagée (circulaire n° 78 027 du 11.01.78, BO n° 2 du 26.01.78)

Aucune assurance ne couvre les vols et détériorations de matériels; l’établissement n’en est pas responsable. Au contraire, les élèves sont pécuniairement responsables de leurs objets personnels ainsi que de ceux que l’établissement leur prête.

Tout élève responsable de dégradation volontaire, de vol, etc…, ou sa famille, devra répondre financièrement mais aussi pénalement, de ses actes.

Concernant l’enseignement professionnel

La loi du 03/01/1985 précise que les élèves de l’enseignement technique relèvent de la législation sur les accidents du travail, lorsque survient un accident et qu’ils sont placés sous la responsabilité du chef d’établissement. Tout accident qui se produit à l’occasion d’un stage est un accident du travail.

Les déplacements sur les installations sportives extérieures à l’établissement (stade, salles de sport, etc…) sont encadrés par les professeurs d’EPS. Tout élève qui se soustrait à cet encadrement engage la responsabilité des personnels de l’établissement, ce pourquoi il sera sanctionné. Il en est de même pour les déplacements effectués dans le cadre des activités scolaires (sorties, voyages, visites, etc…).

 Les accidents du travail

Les élèves sont assurés (dégâts corporels uniquement) par la Sécurité Sociale pour les accidents qui pourraient survenir pendant leur présence au lycée (ou en stage en entreprise). Tout accident doit être immédiatement signalé à l’infirmière qui remettra les imprimés spéciaux nécessaires.

Les déclarations d’accident doivent être remplies dans les 48 heures. Un rapport de l’enseignant devra systématiquement être rédigé à l’intention du proviseur.

Exercice de ces droits

Droits d’expression et d’affichage

Avec pour cadre leur liberté d’information et d’expression, dans le respect du pluralisme et des principes de neutralité et de laïcité, les lycéens disposent des droits d’expression individuelle et collective, par l’intermédiaire de leurs représentants (délégués et membres du CVL).

L’affichage y compris numérique est autorisé sur des panneaux mis à la disposition des élèves. Les documents destinés à la diffusion ne peuvent être anonymes. Ils ne peuvent être diffamatoires, de nature publicitaire, à objet lucratif et ne doivent comporter aucune propagande politique, idéologique ou confessionnelle. Ils doivent être visés par le chef d’établissement qui peut en suspendre la diffusion. Dans ce cas, il en informe le conseil d’administration du lycée.

Droit de publication

Les publications élaborées par les lycéens peuvent être diffusées dans l’établissement mais, en cas d’atteinte grave aux droits d’autrui, à l’ordre public, ou au fonctionnement normal de l’établissement, le Proviseur peut en suspendre ou en interdire la diffusion. Il en informe le conseil d’administration lors de la séance suivante.

La diffusion d’un journal lycéen à l’extérieur de l’établissement, ne peut se faire que dans le cadre de la loi sur la Presse du 29 Juillet 1881.

Le droit de publication peut se décliner sous plusieurs formes toutes soumises aux règles suivantes :

• les écrits ne doivent pas porter atteinte aux droits d’autrui ni à l’ordre public ;
• sont proscrits : les injures, les mises en cause de personnes, les propos diffamatoires, les fausses accusations, les atteintes à la vie privée ;
• toute personne mise en cause possède un droit de réponse. ;
• les écrits doivent rester respectueux des principes de neutralité, de laïcité, et de pluralité ;
• aucune publication ne peut être anonyme.

Au cas où les écrits présenteraient un caractère non conforme aux règles exposées ci-dessus, le proviseur peut en interdire ou en suspendre la diffusion dans l’établissement et/ou ses abords. Indépendamment des condamnations civiles ou pénales encourues, les responsables et rédacteurs de publication peuvent se voir infliger, en fonction des faits reprochés, des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du lycée.

Dans un souci de dialogue et afin d’éviter des tensions inutiles, tous les projets de parution seront soumis à la lecture préalable du proviseur.

Droit de réunion

Il a pour objectif essentiel de faciliter l’information des membres de la communauté éducative.

Pour les élèves, le droit de réunion s’exerce en dehors des heures de cours.

Les organisateurs déposeront une demande auprès du chef d’établissement, précisant l’objet de la réunion, sa durée, le nombre de personnes attendues et, si des personnalités extérieures sont invitées, leur nom et qualité.

Le Proviseur peut opposer un refus à la tenue d’une réunion ou à la participation de personnalités extérieures lorsque celles-ci sont de nature à porter atteinte au fonctionnement normal de l’établissement, ou lorsque l’établissement ne dispose pas des moyens matériels permettant de satisfaire à cette demande dans des conditions convenables.

L’autorisation peut être assortie de conditions tendant à garantir la sécurité des personnes et des biens ou être conditionnée à la signature d’une convention d’utilisation entre le lycée et l’association qui sollicite la réunion.

Droit d’association

L’Association Sportive et le Foyer Socio-Educatif fonctionnant au sein de l’établissement demeurent régis par la loi du 16 juillet 1984 et le décret du 14 Mars 1986 modifié (ainsi que, pour le Foyer Socio-Educatif, par les circulaires du 19 Décembre 1968 et du 27 Mars 1969).

Le Foyer Socio Educatif

Il permet la pratique d’activités intellectuelles, manuelles, artistiques, l’apprentissage de l’autonomie, la prise d’initiative et le sens des responsabilités. Le climat créé par le Foyer Socio-Educatif permet de renforcer l’esprit de coopération et notamment les relations adultes-jeunes aux différents moments de la vie scolaire.

L’Association Sportive du lycée

Affiliée à l’Union Nationale de Sport Scolaire, l’Association Sportive du lycée a pour finalité de conduire le jeune à des activités en dehors du temps scolaire obligatoire. Elle est le lieu où se construit l’éducation à la Citoyenneté, par la pratique sportive, ses valeurs et ses modalités.

Maison des lycéens

S’ils le souhaitent, et dans le respect des dispositions présentes, les élèves majeurs peuvent constituer au sein de l’établissement une association socio éducative, la  « Maison des lycéens ». Le  Conseil d’Administration accepte de droit, la constitution d’une MDL dans l’enceinte du Lycée. Cependant, celle-ci est soumise à la création d’un projet éducatif, c’est à dire qui permet de participer au développement social, culturel et / ou sportif de l’établissement.  Après présentation au chef d’établissement, les statuts doivent être déclarés en préfecture.

Elle assure la promotion des moyens d’expression des lycéens: droits d’association, de publication et de réunion.

Elle doit également disposer d’un compte bancaire pour faciliter  et sécuriser ses opérations de gestion.

Le fonctionnement, à l’intérieur du lycée, d’autres associations déclarées en sous-préfecture (loi du 1^er Juillet 1901) est soumis à l’autorisation du conseil d’administration, après dépôt auprès du Proviseur d’une copie des statuts de l’association. Leur objet et leurs activités doivent être compatibles avec les principes de service public de l’éducation nationale.

Toute association est tenue de souscrire,  dès sa création,  une assurance couvrant tous les risques pouvant survenir à l’occasion de ses activités. Le président de l’association devra être en mesure de présenter, à la demande du conseil d’administration, le procès-verbal sincère des dernières réunions (assemblée générale, conseil d’administration, bureau…).

Respect des obligations

Neutralité

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels une personne manifeste ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Travail

Chaque élève a l’obligation d’effectuer un travail sérieux et régulier. Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux demandés par les enseignants, respecter les programmes et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leurs sont indiquées. En cas d’absence, l’élève est tenu de se mettre à jour dans toutes les disciplines en se référant au cahier de texte de la classe.

Assiduité

Les élèves ont l’obligation d’assiduité, condition essentielle pour qu’ils mènent à bien leur projet personnel. L’assiduité est définie par référence aux horaires et programmes d’enseignement inscrits à l’emploi du temps. Elle s’applique à tous les enseignements obligatoires et facultatifs auxquels l’élève est inscrit, y compris les cours déplacés ou de rattrapage; ainsi qu’à tous les examens et épreuves d’évaluation organisés dans la classe.

Toute absence prévisible doit être précédée d’une demande écrite d’autorisation.

En cas d’absence imprévue, la famille en informe au plus tôt par téléphone le bureau de la Vie Scolaire. Au retour en classe un justificatif devra être fourni, par écrit, au bureau de la Vie Scolaire.

Les élèves majeurs et les étudiants peuvent justifier eux-mêmes de leurs absences, s’ils en font la demande écrite au CPE, bien que les parents restent destinataires de la correspondance de l’établissement.

En cas d’absentéisme notoire non justifié, un signalement est fait auprès de l’Inspecteur d’académie et l’élève peut être rayé des listes après comparution devant le Conseil de Discipline.

Ponctualité

La ponctualité est une règle de courtoisie et de politesse, ainsi qu’une marque de respect.

Les retards perturbant les cours, leur accumulation peut aboutir à la prise de sanctions disciplinaires.

Sauf cas particuliers, aucun élève ne sera accepté en cours si le retard est supérieur à 10 minutes

La mise en œuvre d’une sanction ou d’une punition s’inscrit dans les principes généraux du droit :

• Principe de la légalité des sanctions et des procédures : les sanctions et les procédures doivent être conformes au cadre réglementaire défini dans le règlement intérieur. Les sanctions ne peuvent être rétroactives.
• Principe de contradiction : avant toute sanction disciplinaire, il importe d’entendre les arguments de l’élève. Il aura la possibilité de se défendre. Le ou les représentants légaux de l’élève seront informés de la procédure et pourront être entendus. L’élève peut se faire assister de la personne de son choix devant les instances disciplinaires. Toute sanction doit être motivée et expliquée.
• Principe de proportionnalité de la sanction : elle doit avoir pour finalité de promouvoir une attitude responsable et mettre l’élève en situation de s’interroger sur les conséquences de ses actes. La sanction sera donc graduée en fonction de la gravité du manquement à la règle et du fait d’indiscipline.
• Principe d’individualisation des sanctions : toute sanction, toute punition s’adresse à une personne. Elles sont individuelles et ne peuvent être en aucun cas collectives.

La circulaire n° 2004-76 du 19 octobre 2004 apporte cependant les précisions suivantes : « le caractère spécifique de l’acte pédagogique et des missions des enseignants implique que l’autorité de ceux-ci soit respectée partout où elle s’exerce. […] Aussi l’enseignant peut décider des punitions qu’il prendra pour assurer la poursuite de sa mission. Il en informe le Chef d’Établissement. […]. Dans le cadre de l’autonomie pédagogique du professeur, quand les circonstances l’exigent, celui-ci peut donner un travail supplémentaire à l’ensemble des élèves ».

NB : Le carnet de correspondance, pièce d’identité de l’élève, doit être en permanence en sa possession et présenté à toute demande d’un enseignant ou d’un membre de la communauté éducative.

Il doit être à jour et dûment rempli (photo, emploi du temps, autorisations diverses) et régulièrement visé par les familles.

A/ Les punitions scolaires

Les punitions scolaires sanctionnent les défaillances mineures aussi bien dans le comportement que dans le travail, les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement. Elles sont prononcées par les professeurs, les personnels de direction, d’éducation ou de surveillance. Elles sont également attribuées par le chef d’établissement sur demande du personnel technique ou administratif. Les punitions scolaires sont des mesures d’ordre intérieur. Elles doivent rester mesurées, adaptées à la gravité du manquement reproché et ne peuvent en aucun cas être dégradantes pour la personne de l’élève.

Elles sont les suivantes :

• l’avertissement oral
• l’avertissement écrit
• la confiscation d’objets dangereux, interdits ou utilisés de manière intempestive (NB : selon leur nature, les objets confisqués seront remis à l’élève majeur / à son responsable légal après un entretien circonstancié. En cas de récidive, une sanction disciplinaire sera prise. Les objets et armes dont la détention est interdite seront remis aux services de Police.)
• le devoir supplémentaire
• la retenue
• la limitation ou la suspension de l’accès aux services informatiques
• la privation de l’autorisation de sortie
• la privation d’une activité ou d’une sortie facultative
• un travail d’intérêt collectif (accord préalable de l’intéressé et de son responsable légal)
• l’exclusion ponctuelle d’un cours.

Celle-ci revêt un caractère exceptionnel et est accompagnée d’un rapport de l’enseignant.

En cas d’exclusion exceptionnelle de cours, l’élève est obligatoirement accompagné par un autre élève au bureau de la Vie Scolaire avec un travail à faire. Le professeur rédigera un rapport au CPE, lequel sera porté au dossier de l’élève. Les punitions scolaires sont distinctes de l’évaluation du travail personnel. En conséquence, il n’est pas permis de baisser la note d’un devoir, ou de mettre un zéro en raison du comportement d’un élève. Cependant la note zéro demeure dans l’échelle de l’évaluation du travail de l’élève : tout travail non rendu ou rendu hors délai peut être assimilé à une copie blanche. Il en va de même si l’élève refuse d’effectuer un contrôle ou s’il est avéré qu’il a fraudé lors d’un devoir.

B/ Les sanctions disciplinaires

Elles sont prises par le Chef d’établissement ou son Adjoint, ou par le Conseil de Discipline en réponse à des atteintes aux personnes ou aux biens, ou à des manquements graves.

Les sanctions qui peuvent être prononcées à l’encontre des élèves sont les suivantes :

1 – L’avertissement

2 – Le blâme

3 – La mesure de responsabilisation

4 – L’exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours

5 – L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours

6 – L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (seul le Conseil de discipline peut prononcer cette sanction.

Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.

C / La mesure de responsabilisation consiste à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Sa durée ne peut excéder vingt heures. Lorsqu’elle consiste en l’exécution d’une tâche, celle-ci respecte la dignité de l’élève, ne l’expose pas à un danger pour sa santé et demeure en adéquation avec son âge et ses capacités. Elle peut être exécutée au sein de l’établissement, d’une association, d’une collectivité territoriale, d’un groupement rassemblant des personnes publiques ou d’une administration de l’Etat.

Dans ce cas une convention est nécessairement conclue entre l’établissement et la structure susceptible d’accueillir des élèves dans le cadre de cette mesure.

L’accord de l’élève, et, lorsqu’il est mineur, celui de son représentant légal, est recueilli en cas d’exécution à l’extérieur de l’établissement. Un exemplaire de la convention est remis à l’élève ou à son représentant légal.

La mise en place d’une mesure de responsabilisation est subordonnée à la signature d’un engagement par l’élève à la réaliser.

D /La mesure de réparation

Outre les punitions ou sanctions attribuées, les dégradations de matériel, feront l’objet d’une mesure de réparations financières de la part des familles.

En cas de prononcé d’une sanction prévue au 4. ou au 5., le chef d’établissement ou le conseil de discipline peut proposer une mesure alternative consistant en une mesure de responsabilisation.

Lorsque l’élève respecte l’engagement écrit et visé cité ci-dessus, seule la mesure alternative est inscrite dans le dossier administratif de l’élève. Elle est effacée à l’issue de l’année scolaire.

Dans le cas contraire, la sanction initialement envisagée, prévue au 4. ou au 5. est exécutée et inscrite au dossier.

L’avertissement, le blâme et la mesure de responsabilisation sont effacés du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif de l’élève au bout d’un an. Toutefois, un élève peut demander l’effacement des sanctions inscrites dans son dossier administratif lorsqu’il change d’établissement.

Le Chef d’établissement peut, s’il l’estime nécessaire, interdire par mesure conservatoire l’accès de l’établissement et de ses locaux à un(e) élève, comme à toute personne, jusqu’à ce qu’il ait statué sur son cas.

Un registre des sanctions disciplinaires sera tenu par le service de Vie Scolaire. Il recensera les principales sanctions prononcées avec l’énoncé des faits et circonstances qui les ont justifiées.

E/ La commission éducative

Alternative au conseil de discipline, la Commission éducative a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée.

Cette commission assure le suivi de l’application des mesures de prévention et d’accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

Elle se déroule en présence de l’élève impliqué et de son représentant légal.

Elle est composée :

• du Proviseur et/ou son Adjoint qui assure la présidence
• d’un représentant des professeurs
• d’un représentant des parents d’élèves, de préférence élu

Selon les situations étudiées, elle s’entourera

• du ou de la Conseiller(e) Principal(e) d’Education chargé(e) du suivi de la classe
• du Psychologue de l’Education Nationale
• de l’Assistante Sociale
• de l’infirmière ou médecin scolaire

Les relations entre l’établissement et les familles

Les professeurs et l’administration souhaitent pouvoir aider les familles en les informant de la vie de l’établissement et des études de leurs enfants. A cette fin sont mises en place les instances prévues dans chaque EPLE : conseil d’administration, conseils de classe, conseil de la vie lycéenne ou conseil de discipline, dans lesquelles les élèves et les parents sont représentés. Par ailleurs, les professeurs et la direction de l’établissement (Proviseur, Proviseur-Adjoint, Intendant, C.P.E.) peuvent recevoir les familles pour toutes les questions intéressant la scolarité, l’éducation ou le régime de vie dans l’établissement. Il est recommandé de prendre rendez-vous auprès du secrétariat.

Des outils informatiques via e-lyco sont mis en place pour une meilleure information des familles.

La conduite à tenir en cas d’incident aux entrées et aux sorties

Bien que la protection des abords de l’établissement relève de la responsabilité des services de police et du maire de la commune, le chef d’établissement peut être amené à intervenir, en cas d’incident grave devant l’établissement. Aussi le règlement intérieur peut-il prévoir des modalités particulières concernant les entrées et les sorties de l’établissement.

Règlement de l’internat

Un règlement particulier annexé au règlement intérieur est élaboré pour l’organisation de la vie en internat. En ce qui concerne la discipline, les internes relèvent des instances et procédures qui s’adressent à tous.

Règlement de la restauration scolaire

La restauration scolaire est un service accordé aux élèves. Une correction parfaite est exigée à table. Tout manquement grave à la discipline sera sanctionné par un renvoi temporaire ou définitif de la demi-pension dans les conditions mentionnées à la rubrique SANCTIONS.

Afin de respecter les mesures d’hygiène, les élèves n’oublieront pas de se laver les mains avant de passer la ligne de self, le port de gants est interdit, l’usage des écouteurs aussi afin de favoriser les échanges avec les cuisiniers.

Afin d’assurer la sécurité alimentaire, il est interdit d’introduire de la nourriture, boisson ou tout autre produit au self, sauf en cas de régime particulier ou d’allergies alimentaires devant faire l’objet d’un PAI validé par le chef d’établissement.

Toute dégradation constatée sera facturée aux responsables légaux des élèves auteurs des faits et une mesure de responsabilisation pourra être prononcée.

Les élèves doivent débarrasser leur plateau avant de quitter le self et veiller à éviter toute forme de gaspillage.

Afin de limiter et valoriser les déchets alimentaires, les élèves et les commensaux sont invités à trier leurs restes en utilisant les poubelles mises à leur disposition (démarche E3D).

Charte d’utilisation des outils informatiques et d’internet (annexe)

Modalités de révision du règlement intérieur

 

Ce règlement intérieur a été établi dans le souci de placer chacun dans les meilleures conditions d’études, de travail, de réussite scolaire et professionnelle.

Son élaboration a fait l’objet d’une démarche participative, il est le résultat d’un travail collectif. Il devient opératoire après son adoption par le conseil d’administration et la vérification effectuée par les autorités de contrôle.

Sa révision peut intervenir à tout moment de l’année scolaire. Elle s’effectue selon les mêmes modalités que son élaboration, à savoir :

Présentation au conseil de la vie lycéenne
Présentation aux personnels
Présentation en vue de son adoption au conseil d’administration

Cette charte a pour objet de définir les règles d’utilisation de l’informatique (moyens et systèmes informatiques) dans le cadre des activités liées aux cours.

Elle s’inscrit dans le cadre des lois en vigueur :

• Loi n° 78-17 du 6 juillet 1978 « informatique, fichiers et libertés ». Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 sur l’accès aux documents administratifs.
• Loi n° 85-660 du 3 juillet 1985 sur la protection des logiciels. Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique.
• Loi n° 92-597 du 1^er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.

Les règles et obligations énoncées ci-dessous s’appliquent aux élèves/étudiants  autorisés à utiliser les moyens, systèmes informatiques et réseau Internet..

Elle vise à protéger le bon fonctionnement de ces moyens, les données et les utilisateurs eux-mêmes.

En cas de non-respect des règles de cette charte : le chef d’établissement se réserve le droit de suspendre le droit d’accès de l’utilisateur au réseau, et des sanctions disciplinaires, civiles ou pénales prévues par la loi peuvent être prises à l’encontre du contrevenant.

1.La protection des matériels informatiques et des données

• L’utilisateur s’engage à ne pas effectuer volontairement de manœuvres pouvant endommager les matériels informatiques quels qu’ils soient (poste, imprimante, clavier, souris…), les données d’autrui ou nuire au bon fonctionnement des postes.
• L’utilisateur s’engage à signaler tout problème de fonctionnement.
• L’utilisateur s’engage à éteindre les postes informatiques en fin de journée et à ranger son poste de travail en le quittant.
• L’utilisateur s’engage à ne pas endommager l’installation logicielle des postes.
• Les moyens informatiques sont réservés uniquement à un usage scolaire. Par conséquent, toute utilisation autre est interdite (jeu, lecture de musique ou de vidéo…)
• Les données enregistrées sont strictement confidentielles.
• Les données peuvent être supprimées à tout moment pour des raisons techniques ou pour assurer le respect des règles de cette charte. Dans la mesure du possible, la suppression de données pour des motifs techniques sera signalée au préalable aux utilisateurs pour leur permettre d’en assurer la sauvegarde.
• L’installation de logiciel est soumise à autorisation préalable du responsable informatique.
• L’utilisateur s’engage à n’importer avec ses supports USB que des données à caractère pédagogique.
• L’utilisateur s’engage à respecter la loi en matière de droit à l’image et de droit d’auteur.

2.La bonne conduite dans l’utilisation des réseaux

• L’accès au réseau implique l’utilisation de comptes permettant d’identifier les utilisateurs. Les comptes utilisateurs sont strictement personnels.
• Il appartient à l’utilisateur de veiller à la confidentialité de son mot de passe et de ne le communiquer à personne. En cas de perte, son mot de passe peut être modifié.
• L’utilisateur doit impérativement fermer la session ouverte sur le réseau dès qu’il cesse d’être présent sur le poste.

3.La bonne conduite dans l’utilisation d’Internet

• L’utilisation d’Internet, dans l’établissement, n’a de but que pédagogique. Toute autre utilisation est interdite. L’accès à Internet est possible sur les plages horaires définies par le chef d’établissement.
• Se connecter ou essayer de se connecter sur un site Web en vue de télécharger un logiciel ou de copier une application est interdit.

L’internat est un lieu de vie particulier pour les élèves internes tout au long de l’année. Les internes sont pris en charge sur la totalité du temps scolaire et personnel durant la semaine. L’internat est donc à la fois un  lieu d’étude et d’apprentissage, un lieu d’éducation et un lieu de vie. Le cadre de fonctionnement proposé et les règles imposées répondent aux contraintes de la vie en collectivité et sont garantes du bien-être de tous. Le règlement intérieur de l’établissement s’applique également à l’internat.

 Communication avec les responsables légaux

En cas d’urgence les responsables légaux sont contactés. Certaines situations nécessitent le déplacement des parents pour récupérer leur enfant.

Le numéro d’un tiers de confiance disponible afin de venir chercher l’élève sera nécessaire pour toute situation d’urgence ( dans la mesure où les responsables légaux ne seraient pas disponibles).

Horaires d’ouverture

Les soirs de semaine (lundi, mardi et jeudi) l’internat ouvre à 17H10.

Le mercredi après-midi, l’internat ouvre à 13H30.  L’ouverture du mercredi n’est pas obligatoire et est conditionnée par le bon respect du règlement d’internat et des règles de vie collective.

Le dimanche soir, l’accueil des élèves se fait entre 19H et 21H.

La bagagerie est ouverte le lundi matin à partir de 7H30 et le vendredi après-midi 13h, 14h, 15h et 17h.

Sur les temps d’internat, un CPE est toujours joignable sur le téléphone de service: 06.80.32.94.78

Horaires de l’internat

17H30: ouverture des dortoirs 18H00: 1er appel   18H25: fermeture des dortoirs 18H30-19H30: ouverture SELF 18H30-19H30: ouverture foyer 19H30: fermeture SELF + ouverture des dortoirs 19H40: 2ème appel 19H45 – 20H45: étude 20H45 – 21H30: pause plein air (foyer, gymnase, extérieurs, atelier) 21H30: remontée de tous les internes dans les dortoirs (douche, repos, film…) 21H40: 3ème et dernier appel 22H00: coucher (pas de douche après 22H00) 6H30: lever 7H15: fermeture des dortoirs

 Appels

Les élèves sont obligatoirement présents aux 3 appels: 18H00, 19H40 et 21H40, sauf exception (sorties régulières, sportifs au sein de l’Association Sportive du lycée ou à l’extérieur). A leur arrivée, c’est aux élèves de faire part au surveillant de leur retour dans le dortoir.

Passage au self

Le passage au self est obligatoire à tous les repas.

Le self ouvre de 7H00 à 7H45 le matin et de 18H30 à 19H30 le soir.

Le passage des cartes se fait de 7H00 à 7H30 le matin et de 18H30 à 19H00.

Etude

L’heure d’étude est un temps calme réservé au travail des élèves. Elle est obligatoire.

Il est demandé aux élèves, pendant cette heure, de travailler ou d’avoir une attitude de travail. Cette attitude nécessite d’être assis à son bureau pour effectuer une activité (devoirs, révisions, lecture…). Les portes des chambres doivent rester ouvertes. Le déplacement entre les chambres est soumis à l’autorisation du surveillant du dortoir.

Des espaces communs sont disponibles dans chaque dortoir, permettant le travail de groupe.

L’utilisation des téléphones portables est interdite. Les surveillants les ramasseront. Ils seront restitués en fin d’étude.

Activités quotidiennes

Les activités proposées le soir entre 20H45 et 21H30 sont encadrées par les surveillants.

Quatre espaces sont dédiés aux activités: le foyer, le gymnase ou salle de musculation et l’espace extérieur.

A l’extérieur, il est demandé aux élèves de rester sur la partie entre le bâtiment administratif et l’internat et de ne pas aller côté rue. En cas de non respect de ces consignes, l’accès à l’extérieur sera suspendu.

La remontée dans les dortoirs se fait à 21H30 au plus tard.

Le foyer est ouvert tous le soirs de 18h30- 19h30.

L’internat propose par ailleurs un certain nombre d’activités régulières sous forme d’ateliers (graff, danse, photo…) et de sorties (cinéma, patinoire, football…).

Réveil

Les élèves sont réveillés à partir de 6H30. Ils doivent quitter les dortoirs à 7H15 au plus tard.

Au moment où les élèves quittent leur chambre, il ne doit rien rester sur le sol pour faciliter le travail des agents d’entretien. Les valises sont à la bagagerie et les chaises sur les lits. Les lits devront être faits.

Absences

Toute absence doit être signalée par un écrit signé des responsables légaux, à transmettre à la vie scolaire. Aucun élève ne peut quitter l’internat entre 17H00 et le lendemain matin sans avoir vu un CPE, qui autorisera son départ.

En cas d’absence non signalée, un CPE prendra contact dans la soirée avec les responsables légaux de l’élève.

Punitions / sanctions

En cas de non respect du règlement, des punitions et sanctions pourront être prises.

Les manquements graves au règlement (état d’ébriété, consommation de stupéfiants, mise en danger, agression physique….) pourront donner lieu à une exclusion temporaire ou définitive de l’internat.

En cas de consommation d’alcool ou de stupéfiants, les CPE contacteront les responsables légaux qui devront immédiatement venir chercher leur enfant.

Toute dégradation sera facturée à la famille.

Hygiène et santé

Les internes doivent se munir du trousseau obligatoire en début d’année.

Composition du trousseau obligatoire: –    drap housse (200 cm x 90 cm) –    taie de traversin –    nécessaire de toilette (serviette…) –    paire de chaussons –    tapis de douche –    sac à linge sale –    Un protège matelas (alèse)  (200 cm x 90 cm) D’autres éléments non obligatoires peuvent s’y ajouter: couette et housse de couette, oreiller et taie d’oreiller, draps (si utilisation de couvertures).

Les draps, taies et couettes devront obligatoirement être nettoyés, au minimum, à chaque période de vacances.

En termes d’hygiène, il est demandé aux internes de tenir leur chambre propre et de prendre une douche quotidienne.

Les élèves ne sont pas autorisés à prendre de médicaments. En cas de besoin, l’ordonnance est remise à l’infirmière qui sera responsable du traitement.

Sécurité

Des pass seront utilisés pour l’entrée dans l’établissement. Ce sont les mêmes cartes que pour le self. En cas de perte, les élèves devront racheter une carte (valeur : 7€).

L’établissement se dégage de toute responsabilité quant aux vols des affaires personnelles des élèves au sein de l’internat. Chaque élève est responsable de ses affaires.

Les valises ne doivent pas rester dans les couloirs, dans le hall, sur les casiers ou devant la vie scolaire le lundi et le vendredi.

Sont tolérés les rasoirs, sèche-cheveux, lisseurs, chargeurs de téléphone portable, ordinateurs portables et tablettes : ils sont sous  l’entière responsabilité de l’élève et doivent être rangés après usage.

Les multiprises, rallonges et appareils chauffants (bouilloires, radiateurs,…) sont interdits.

Occupation et usage des chambres

Un état des lieux est effectué le jour de l’entrée dans les chambres par les membres de la vie scolaire, par les agents et les élèves concernés. Les locaux étant neufs; il est strictement interdit de fixer des posters, cadres, photos,… sur les murs.

Les valises devront obligatoirement être mises dans la bagagerie. Le dimanche entre 19h et 21h et le lundi entre 17h30 et 18h30.

Afin de faciliter le travail des agents et pour responsabiliser les élèves, chaque interne doit faire son lit et déposer ses vêtements dans son placard tous les matins. Il rangera son bureau et évitera de laisser tout sac ou objet au sol.

Tout linge humide doit être suspendu sur le porte serviette. Le linge sale doit être rangé dans un sac prévu à cet effet.

Nous rappelons que toute dégradation dans les chambres et dans les parties communes sera sanctionnée et facturée à la famille.

La présence de garçons dans les dortoirs des filles et inversement est rigoureusement interdite. Les élèves doivent restreindre leurs allées et venues dans les chambres.

Pour des raisons de sécurité et de surveillance, les réunions dans les chambres sont strictement interdites. Seuls les occupants habituels de la chambre doivent y être. En cas de besoin, des salles polyvalentes peuvent être mise à la disposition des élèves après l’accord de l’Assisant d’Education.

Il est important de souligner que des changements de chambres peuvent être opérés par les membres de la vie scolaire pour des raisons de comportement déviant ou pour des soucis organisationnels.

PFMP :

Un document écrit sera demandé aux familles pour tout élève souhaitant rester à l’internat pendant la durée de la PFMP. Ce document sera demandé afin d’organiser au mieux la prise en charge de l’élève.